RPA Infos – Janvier 2015

RPA, Rassembler Pour l’Avenir vous propose de découvrir ici le numéro de janvier 2015  de « RPA Infos », le journal de l’association. Des infos, de l’analyse, du décryptage de tout ce qui fait la vie de la commune.

N’hésitez pas à le partager.

Bonne lecture !

RPA Infos Janvier 2015

 

© RPA

© RPA

 

Charlie – Hommage à Ponthierry

Après ces trois jours d’horreur… un bel hommage ce samedi matin place Leclerc…

© Y Guyot

© Y Guyot


700 000 personnes rassemblées en France.
Près de 400 personnes à Saint-Fargeau-Ponthierry, réunies dans le recueillement, pour rendre hommage aux 17 victimes de ce triple attentat.


Tous mobilisés pour que la Liberté, la Démocratie et la République ne soient plus menacées.
Et pour que la lumière des citoyens l’emporte sur les ténèbres des obscurantistes de tous bords !

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Belle et heureuse année 2015 !

Rassembler Pour l’Avenir vous présente ses meilleurs voeux pour cette nouvelle année !

Que 2015 vous soit belle et chaleureuse.

© Jacky Pouillon

© Jacky Pouillon

2015, année de l’écoute, du partage, du respect…

Que la solidarité puisse être au centre des préoccupations de chacun.

En 2015, RPA, Rassembler Pour l’Avenir, toujours à vos cotés !

Joyeuses fêtes !

RPA, Rassembler Pour l’Avenir, vous souhaite de très bonnes fêtes !

Que cette fin d’année puisse vous être chaleureuse !

© Rassembler Pour l'Avenir

© Rassembler Pour l’Avenir

Avances de subventions aux associations : des attaques malveillantes et inattendues !

Lors du Conseil Municipal de ce lundi 15 décembre 2014, la délibération n° 16 avait trait à l’attribution d’avances de subventions aux Associations.

La tournure des débats a fait réagir l’un des féréopontains présent dans la salle ce soir là.

Voici son analyse pertinente.

 

Attaques malveillantes … et inattendues pour une telle délibération !

Il se faisait tard. Cela aurait dû aller vite!

En effet, comme tous les ans, beaucoup d’associations qui ont des salariés et peu de trésorerie, sont en attente pressante de recettes dans la période. Ainsi, sur les subventions à percevoir en 2015, la délibération propose au vote du CM une avance globale de 9600 euros pour 12 associations.

En cours de débat, nous apprenons qu’en 2014, l’ancienne municipalité avait attribué 67800 euros à 19 associations.

La comparaison est évidemment cruelle.

Cela conduit les élus de l’opposition à demander si cette baisse annonce une diminution du montant des subventions 2015 du même ordre de grandeur ? Et si ces décisions se font après concertation avec les associations concernées ?

La réponse est courtoise : rien n’est évidemment décidé concernant les subventions 2015 et tout se fait en concertation. D’ailleurs, celle-ci n’est pas terminée et permettra sans doute de compléter ce tableau des avances d’ici le prochain CM.

Vigilance d’un côté, engagement de l’autre, on se dirige tranquillement vers un vote rapide et unanime.

Deux interventions viennent alors troubler la sérénité (!) du Conseil.

Celle d’un responsable d’association, concerné par cette délibération n°16 qui réduit de près de 40 % l’avance attribuée à son association par rapport à l’an dernier. Sans dialogue, sans information préalable. La concertation s’avère de fait incomplète.

Du coup, les débats reprennent et le vote risque d’être moins rapide que prévu.

Intervention alors de monsieur le Maire qui, voulant clore les débats de façon autoritaire, se livre à une attaque en règle sur les méthodes de l’ancienne municipalité : «… attribution des subventions par « copié/collé » d’une année sur l’autre … », «  … très peu de relations avec les associations … », « … méconnaissance de leur réalité jusqu’à dire qu’elles demandaient des subventions pour des manifestations qu’elles n’organisaient plus ( !)… » ….

Bref, une horreur de gestion !

Démenti immédiat de l’opposition, qui rappelle le processus d’attribution des subventions connu de tous les responsables d’associations. A savoir : dossier de demande indispensable, critères reconnus par tous, calcul numérique des subventions, résultats soumis au contrôle d’une commission ouverte aux associations et à l’opposition d’alors, puis enfin vote au Conseil municipal.

Cette objectivité et cette transparence avaient d’ailleurs été déterminantes dans l’attribution du Prix National de la Ville Associative remis à la municipalité au salon des Maires de 2009.

Pourquoi monsieur le maire de telles affirmations délibérément erronées ?

D’autant plus que nous apprenons qu’à l’époque, vous étiez responsable de la liste d’opposition et à ce titre membre du Conseil des Associations et de la commission d’attribution des subventions.

Il est vrai, nous affirme-t-on, que sur l’ensemble de la mandature, vous n’avez jamais participé à l’une comme à l’autre.

Mais alors, pourquoi falsifier ce qui a été fait … si ce n’est pour mieux faire passer ce qui va se faire ?

Le vote quelque peu retardé, a bien eu lieu de façon unanime … mais avec au final de fortes inquiétudes sur la politique associative que la municipalité risque de mener à court terme.

 

Conseil Municipal : Règlement intérieur retoqué par le Préfet

Parmi les délibérations débattues au Conseil Municipal de ce lundi 15 décembre, la première avait trait à l’adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil.

Déjà présenté en juin, M le Maire avait voulu alors le faire passer en force. Aucune concertation, aucun débat, cette procédure non conforme à la démocratie et à la réglementation, avait légitimement provoqué le départ des élus d’opposition … Mais le Règlement Intérieur fut néanmoins voté par les seuls Conseillers majoritaires qui, apparemment, ne se sont pas interrogés davantage sur son contenu.

 

Alerté, le Préfet de Seine et Marne, par un courrier du 29 août adressé à M le Maire, a réaffirmé la loi :

  • tant sur la forme « … je tiens en premier lieu, à vous rappeler que chaque délibération doit faire l’objet d’une discussion préalable au vote en séance. »
  • que sur le contenu d’un certain nombre d’articles « … je vous serai reconnaissant de bien vouloir modifier les dispositions litigieuses du règlement intérieur, par une nouvelle délibération rapportant la délibération du 30 juin 2014 … »

 

Ainsi, après l’abrogation de la délibération sur la hausse des indemnités des élus, c’est la deuxième fois qu’un rappel à la loi est adressé à la municipalité par M le Préfet.

Il serait bon dorénavant que M le Maire se conforme au droit … tout simplement … afin que le débat démocratique ne soit pas écorné et que le travail municipal ne soit pas sujet à caution.

Finances municipales : vision apocalyptique ou manipulation ?

Hausse d’impôt déguisée

La majorité municipale a voté le 29 septembre une baisse l’abattement général facultatif à la base de la taxe d’habitation. Cet abattement passera de 20% à 15%. Cette décision entraînera une hausse mécanique de la taxe d’habitation après 11 ans de stabilité fiscale communale !

Jérôme GUYARD, le Maire de notre ville, se cache derrière une interprétation partielle de la législation fiscale (article 1411 du Code Général des Impôts) pour justifier cette décision qui va à l’encontre de ses promesses électorales. S’il prenait le temps de lire les dossiers jusqu’au bout, après les avoir enfin retrouvés, il aurait vu que le 28 février 1975 était voté le choix des 20 % d’abattement. Un choix qui a été entériné le 15 juin 1980 car il fallait, à l’époque, valider l’acte d’origine pour éviter une baisse obligatoire du taux d’1 % par an pour atteindre les 15 % légaux.

En résumé, il n’y avait pas d’obligation légale à cette baisse d’abattement puisque la commune avait fait le nécessaire en 1980 pour maintenir cet abattement à 20 %.

 

 Vision irréaliste de la situation

 

Actuellement, la nouvelle municipalité atteint les limites de ses comparaisons fiscales qu’elle avait énoncées lors de sa campagne électorale. Après avoir comparé la fiscalité uniquement au niveau national, sans tenir compte des réalités régionales (prix supérieurs à la moyenne nationale, impact des voiries plus important qu’en province et démographie plus jeune demandant des investissements plus conséquents), le nouveau Maire est actuellement confronté à l’irréalisme de ses analyses fiscales puisque notre commune est très bien positionnée en Île-de-France (dépenses de fonctionnement, dépenses de personnel et taux de fiscalité des entreprises).

Mais ne vous inquiétez pas ! Le Maire continue de clamer haut et fort qu’il baissera, de manière significative, les impôts [sic] (après une hausse camouflée !).

 

Analyse financière tendancieuse pour crisper les esprits

 

Le 19ème Rapport de l’Observatoire des finances locales (Direction générale des collectivités locales du ministère de l’Intérieur) dresse un état des lieux des finances locales en 2013. Ce rapport indique que la tendance générale des communes est à la poursuite des efforts d’investissement dans les équipements. Cette tendance est due aux compétences accrues des communes (décentralisation) et aux demandes des citoyens auprès des maires de compenser au niveau local la réduction des services de l’État (déconcentration). Le principal levier pour ces investissements est l’emprunt.

Le Maire alerte les habitants en parlant d’une capacité d’autofinancement nette négative pour la ville.

Les organismes institutionnels, eux, à la différence du Maire, se basent sur la capacité d’autofinancement brute pour vérifier la bonne santé d’une collectivité. Notre commune est à +1 398 000 €. Quel contraste avec la catastrophe annoncée !

Si la nouvelle municipalité avait voulu aller plus loin dans l’analyse financière, elle aurait utilisé la capacité de désendettement qui exprime, en nombre d’années, la solvabilité financière de notre ville. Ce ratio permet de déterminer le nombre d’années nécessaires pour rembourser intégralement le capital de la dette, en supposant que la collectivité y consacre la totalité de son épargne. Plus la collectivité dégage de l’épargne, plus le ratio sera faible.

Pour Saint-Fargeau-Ponthierry, entre 2008 et 2013, nous sommes passés de 19,3 ans à 12,5 ans de durée de remboursement.

A vous de juger !

 

Manipulation de l’opinion pour des ambitions personnelles

 

Il va falloir sérieusement que la nouvelle municipalité arrête de manipuler l’opinion publique avec ses discours alarmistes et apocalyptiques. La campagne municipale est terminée depuis plusieurs mois !

Sauf si nous sommes actuellement dans une nouvelle campagne électorale…. Celle des élections départementales de mars 2015. C.Q.F.D.

 

La commission Finances de RPA

Boulangerie industrielle – Rétablir la vérité !

Depuis plusieurs mois, les informations les plus fantaisistes circulent à propos de la future boulangerie industrielle, dont l’arrivée annoncée a mis un terme au projet de boulangerie artisanale qui devait voir le jour sur Moulignon.

Pour rétablir la vérité sur ce dossier, faire taire les rumeurs et la désinformation, voici la lettre que les élus de la liste « Avec vous, Réussir l’Avenir » (Lionel Walker, Séverine Félix-Boron, Pierre Cerizay, Jeannine Jouanin, Denis Puglièse, Véronique Giannotti, Cyrille herbez) adressent à tous les féréopontains.

 

Tout sur le dossier : Boulangerie industrielle
La fin d’un rêve !

 « Une boulangerie au cœur de Moulignon-Auxonnettes »

Depuis des années, nous avons œuvré, malgré de nombreuses sollicitations de grands groupes, pour le maintien des services de proximité, notamment commerciaux :

  • Par le refus de toute grande surface à la périphérie de la commune (dont on connaît l’effet destructeur sur le commerce de proximité)
  • Par le développement du commerce du centre-ville avec l’installation de la galerie marchande de Simply Market fixant la clientèle sur la ville
  • Par la mise en place de la zone bleue pour libérer des places de stationnement indispensables à la clientèle
  • Par l’installation de commerce de proximité dans les hameaux en louant ou en vendant de l’espace public (Moulignon – Jonville)
  • Par la recherche de subventions publiques pour la mise aux normes (accessibilité et sécurité) des commerces locaux (ex : la presse tabac de St Fargeau, Farg’Echos), notamment auprès du Parc Naturel Régional du Gâtinais (PNR)

Dans cet objectif, nous avons accompagné, à Moulignon-Auxonnettes, l’installation d’une boulangerie artisanale en complément de la supérette que nous avions installée. Nous vendions alors un terrain à une famille de Moulignon, volontaire pour s’engager sur ce projet. La première pierre était posée et les travaux commençaient. Les deux commerces permettaient de créer un vrai cœur de hameau derrière l’église de Moulignon. Ce projet, préparé étroitement avec le PNR, a été présenté aux habitants dans le cadre du conseil de quartier.

Cela passait par la disparition des préfabriqués existants et la réinstallation des 2 associations y ayant leur activité.

Une solution a été trouvée pour l’association des Portugais, une autre était en voie de l’être pour l’association du Foyer des Tilleuls.

La nouvelle municipalité :

  • A interdit, avec menaces à l’appui, à l’association des Portugais de s’installer dans ses nouveaux locaux, avec un bail pourtant signé devant notaire.
  • A accepté l’installation d’une boulangerie industrielle annulant toutes ces orientations

Leur décision s’impose puisqu’ils sont devenus majoritaires.

 

Un double coup mais quel mauvais coup

Il y a un peu plus d’un an, un commercialisateur est venu proposer deux enseignes  sur ce terrain privé en entrée de ville : « Grand Frais » et une boulangerie industrielle, « Marie Blachère », les deux dépendant du même groupe.

Nous avons immédiatement rejeté cette proposition, considérant que cela nuirait aux commerces de proximité que nous nous acharnions à conforter : galerie de « Simply Market », marché et commerces des hameaux (Saint-Fargeau ; Moulignon-Auxonnettes ; Jonville).

Nous avons proposé d’y installer « Mc Donald’s », qui avait postulé pour la zone de la Mare aux Loups depuis longtemps, et qui avait été retenu. En complément, nous avons suggéré « Chronodrive », qui n’existait pas sur notre commune, et qui cherchait à s’implanter aux environs.

Après avoir obtenu l’accord de ces deux enseignes, le commercialisateur a défendu l’idée de prévoir une troisième enseigne pour le bon fonctionnement du site. Nous avons alors demandé que celle-ci soit liée à la vente de produits surgelés (exemple : « Picard »).

Cette société a refusé, craignant que cela se fasse au détriment de l’équilibre financier de ses deux magasins de Villiers-en-Bière et de Villabé.

D’autres pistes étaient alors envisagées autour des thèmes du loisir ou de la maison.

« Mc Donald’s » et nous-mêmes, souhaitant faire avancer la mise en place de ce qui était acté, un permis de construire global était déposé, et que nous avons accordé, pour un « Mc Donald’s », un « Chronodrive » et un local en attente d’enseigne complémentaire qui restait à définir. « Grandfrais » et la boulangerie industrielle étaient donc récusés.

Dans les semaines qui ont suivi les élections municipales, nous apprenions que le nouveau maire avait donné, sur cet espace, son accord pour une boulangerie industrielle « Marie Blachère ». Il se justifiait en conseil municipal en faisant croire que « Chronodrive » n’acceptait de venir que s’il y avait cette dernière enseigne. Puis, au conseil municipal suivant, il faisait croire que c’était « Mac Donald’s » qui ne viendrait que si cette boulangerie était installée sur le terrain.

Comme si « Mc Donald’s », qui avait déjà eu l’accord à venir sur la ville, conditionnerait alors son installation à un autre magasin, quel qu’il soit ! Tout autant que le « Chronodrive » !

Un nouveau permis a donc été déposé le 22 mai 2014 et signé le 26 septembre 2014. Ce permis autorisait en toute connaissance de cause ce que nous avions refusé : l’installation de la boulangerie industrielle. Et ce, malgré nos alertes et nos propositions d’aider à trouver une réponse juridique justifiant un refus (nouvelles clauses conditionnelles, sursis à statuer justifié par un PLU actuellement en révision).

Alors, manipulation du commercialisateur profitant du changement de pouvoir pour installer une des deux enseignes qu’il souhaitait au départ, ou manipulation du maire trop content de faire un coup politique en tentant de nous faire porter la responsabilité de ses choix ? Ou les deux, en complicité pour faire … un double coup !!??

 

Nous acceptons d’assumer la responsabilité d’avoir fermé les portes sur le troisième local, mais il est vrai, sans les avoir assez cadenassées !

Mais nous ne pouvons accepter l’idée qu’on nous impute de faire tout le contraire de ce sur quoi nous nous étions toujours engagés.

Si nous avions conservé la gestion de la ville, il n’y aurait jamais eu de boulangerie industrielle !

 

Aujourd’hui, la municipalité a enclenché le rouleau compresseur dans le sens contraire :

  • En accordant un nouveau permis au mois de septembre 2014.
  • En annulant les budgets prévus pour le désamiantage des préfabriqués de Moulignon au Conseil Municipal de ce lundi 17 novembre 2014, ne permettant plus leur démolition.
  • En relayant directement sur le site même de la ville l’appel au recrutement pour « Marie Blachère ». Les emplois créés à cette occasion pouvaient l’être avec une toute autre enseigne.

 Avec pour conséquences :

 La déstabilisation du commerce local et notamment les conséquences sur les 3 boulangeries de la commune, mais aussi celle de Pringy.

  • La fin du projet d’aménagement du cœur du hameau de Moulignon-Auxonnettes autour de commerces de proximité.
  • La fin de l’espoir de trouver une nouvelle autonomie pour les habitants de Moulignon et d’Auxonettes qui ne peuvent pas facilement se déplacer pour faire leurs courses.

 Mais surtout

LA RUINE du projet d’une famille et d’un jeune de la ville qui ont investi du temps, qui ont dépensé de l’argent, qui se sont engagés sur des prêts, et qui voient leur projet, déjà en cours de réalisation, compromis à jamais.

Une boulangerie-pâtisserie artisanale, avec l’installation à venir d’une boulangerie industrielle à quelques centaines de mètres, n’est plus viable.

LA CASSE est énorme. D’autant plus qu’elle est d’abord et surtout HUMAINE !

Personne, il est vrai, n’a anticipé sur ce scénario de l’impossible. Mais le maire actuel l’a rendu possible.

Il doit assumer la totale responsabilité d’avoir choisi d’ouvrir la porte que nous n’avions pas suffisamment verrouillée plutôt que d’y mettre les cadenas qu’il était toujours possible d’installer, soit à l’occasion du nouveau permis, soit par la menace d’une rupture avec le commercialisateur, soit les deux. En échange, fort à parier que celui-ci se verra confier la commercialisation de l’entrée de ville.

Entre le choix de conforter et de développer des commerces de proximité en centre-ville, et celui d’installer des grandes enseignes concurrentielles en entrée de ville, les Feréopontains n’avaient pas forcément perçu cette différence fondamentale entre les programmes des deux listes.

 

Dernière minute !

Dans le journal municipal de novembre 2014, page 17, le Maire reconnaît que la municipalité « n’est pas étrangère à l’arrivée de la boulangerie Marie Blachère ! »

 

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